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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de … (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, …
Explanatory notes
… à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … bois dont les arêtes ont été abattues. La présente position couvre également : 1) Les planches rabotées à bords … des papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de menuiserie ou d'ébénisterie. 5) Les bois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - Machines pour l'assemblage des … pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : 8475.21 - - Machines pour la fabrication … lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre. Elle couvre en outre les machines pour la fabrication ou le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … dompéridone … donépézil … dorastine … durlobactam … duvoglustat … ecalcidene … éfinaconazole … elarofiban … … … niraparib … bésilate de nolpitantium … norpipanone … nuvenzépine … oméprazole … onatasertib … opaganib … … … soticlestat … sovésudil … spiroglumide … surinabant … suvécaltamide … taladégib … talsaclidine … tarafénacine … …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, …
Explanatory notes
… d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, … isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. … moulés. La présente position groupe enfin un ensemble d'ouvrages en amiante pur ou en amiante additionné des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du … préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les … ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les brillants pour …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et …
Explanatory notes
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et … avec une monture en métaux communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à …