Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non pulvérisés dits … ‑ Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ … d'un accélérateur et de gypse calciné), les ciments de pouzzolane, les ciments romains, etc., ainsi que les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. … (hypophosphoreux) (H 3 PO 2 ) du n° 28.11. Ce sont des sels solubles dans l'eau. Sous l'action de la chaleur, ils se …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut … effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène solidifié avec l'urée, stabilisé ou non, entre également …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. … de diphosphore 2809.20 ‑ Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de … (diphosphoriques), métaphosphoriques et autres acides polyphosphoriques. A.- PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE Le …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de … entre ces deux types de sucre en procédant à une épreuve olfactive, après avoir laissé au repos pendant une nuit, un …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition … tôles et bandes déployées ( n° 74.19 ) . c) Les bandes isolées pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris … position comprend également les albums à dessiner ou à colorier pour enfants. Ces articles se composent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De … - - Autres - Verres formés de feuilles contre-collées : 7007.21 - - De dimensions et formats permettant … du verre à glace ou à vitre jusqu'au point où il se ramollit mais sans se déformer. Le verre est ensuite …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …