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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De … ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface … ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A … position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non … et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, … ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une … triage en particulier). 4) Les gabarits , constructions métalliques en forme d'arceau qui permettent de s'assurer …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …
Explanatory notes
… de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, … un produit édulcorant (miel, glucose, sucre interverti, mélasse épurée, par exemple), des épices ou des aromates, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les …
Explanatory notes
… blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils proviennent de matières premières brutes ou … montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue de leur utilisation , par exemple, en … en toutes matières. Toutefois les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par contre, ne sont …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …