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Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… ou estérifiées ( n° 13.02 ). c)      La linoxyne ( n° 15.18 ). d)      L'héparine ( n° 30.01 ). e)      Les amidons …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… sur plaques ( n ° 37.05 ). b)    Les articles des n ° s 39.18 , 39.19 , 48.14 et 48.21 et les produits en papier …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… de bois ou à une autre moulure ( autres que ceux du n° 44.18 ). Sont exclus de cette position : a)      Les bandes de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… les scories en fusion. Ce dernier produit relève du n° 26.18 . Tous ces produits sont incombustibles et constituent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… et les fausses vis à tige pointue et à tête fendue ( n° 73.18 ). b)    Les protecteurs pour semelles de chaussures, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… pour être utilisés par les oculistes ou chirurgiens ( n° 90.18 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… poutres, madriers, chevrons, etc. ( n ° s 44.07 ou 44.18 ). ° °   ° Notes explicative de sous‑positions. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… gemmes (pierres fausses à bijoux) en verroterie ( n° 70.18 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… et brosses ( n ° 96.03 ) et les mannequins, etc. ( n ° 96.18 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… à la construction des voies ferrées ( n°s  73.17 et 73.18 ). b)    Les voies assemblées , les plaques tournantes, …

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