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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux …
Explanatory notes
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et … (angledozers) constitués par une infrastructure motrice généralement à chenilles et par une grande lame montée … de pelle mécanique. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées, souvent dénommées edamame. Elles sont vertes, … fèves de soja sont blanchies et du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … … spp. ( R. oligosporus, R. oryzae ou R. stolonifer ) mélangées avec de la poudre de riz, de la poudre de son de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …
Classification opinions
… trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux … d'une épaisseur de 8 mm, présentées avec les accessoires de montage suivants : deux charnières, une poignée en métal, un … en aluminium et des crochets de fixation au sol pour le montage de la paroi fixe. Une fois montés, les panneaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y … radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les …
Explanatory notes
… radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les … logés le ou les tubes générateurs de rayons X. Ce bloc, généralement suspendu ou monté sur une colonne ou autre … ( n° 90.30 ). III.‑ TUBES A RAYONS X ET AUTRES DISPOSITIFS GENERATEURS DE RAYONS X, GENERATEURS DE TENSION, PUPITRES DE …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou … qui proviennent du traitement par chauffage, d'huiles généralement additionnées , au préalable, d'une faible …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … renzapride … révatropate … révéfénacine … ridinilazole … rimégépant … rimiducid … rimonabant … rivocéranib … …Classification opinions
… sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat … (PP796 : max. 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à l’emploi. Le …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… émulsifiants; 3°) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents … ouvraison qu'un simple travail de surface. CONSIDERATIONS GENERALES Définition du caoutchouc Le terme caoutchouc est …Legal note
… a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … émulsifiants; 3°) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces … de chaîne formant les boucles. Les boucles sont formées généralement sur les deux faces du tissu, mais quelquefois …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …