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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties … pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; … du n° 42.06 ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 …Legal note
… pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; … du n° 42.06 ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 … h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs … paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs … chaussures, boîtes à aliments. Sont également comprises ici les parties en fonte, fer ou acier des articles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… pour un montage et un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à … utilisée avec des appareils photographiques numériques. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2017 A Bouton B …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. … non dans le n° 87.06. 4.‑ Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants … relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou … non dans le n° 87.06. 4.‑ Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, … cadre, relèvent du n° 73.14 . B) Un certain nombre d' articles de literie et similaires , dont la caractéristique …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces …