Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.13
… En rouleaux …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.20
… Bateaux-citernes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.10
… Bateaux-dragueurs …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.10
… Radeaux gonflables …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.40
… Théâtres ambulants …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, … Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison …
Explanatory notes
… ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison … couchés ni enduits, fabriqués mécaniquement sous forme de rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne les dimensions, … Le papier buvard . Sont également exclus de la position les panneaux de fibres de bois ( n ° 44.11 ). ° ° ° Notes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.12
… Chauffe-eau solaires …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302 > 2302.40
… D'autres céréales …