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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % … dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … analogues, en aluminium. 7615.10 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, … visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de … cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du …
Explanatory notes
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du … de savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients …
Explanatory notes
… 6909.19 - - Autres 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur nature - … céramique à base de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les ouvrages réfractaires conçus pour résister aux hautes températures prévues dans …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …