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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.50
… Vêtements et accessoires du vêtement …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2
… Tracteurs routiers pour semi-remorques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits … est de couleur blanche, inodore et insipide. Les produits émulsionnés, mélangés ou autrement préparés entrent dans les …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La … de produits alimentaires tels que la margarine, les compléments alimentaires. B) HUILE DE PALMISTE. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7
… Panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.50
… Autres vêtements pour femmes ou fillettes …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.4
… Autres vêtements, pour femmes ou fillettes …