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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube … et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. … ou à peine jaunâtre et d'odeur faible. Elle est utilisée notamment pour la fabrication de cierges, de toiles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… de rainures perpendiculaires tous les 4 cm environ sur toute la longueur, afin de conférer au produit une certaine … est langueté et rainuré le long de ses rives et de ses bouts. La couche supérieure est vernie. Application des RGI …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de sodium ou de … et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : … et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans l'industrie textile. Adoption : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… présente sur le devant une encolure en V, des coutures de séparation entre les bonnets et est pourvu de … de le tenir serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes … de matières fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …