… restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis … et d'un dispositif totalisateur ou à maximum (indicateur ou enregistreur) ou à dépassement, etc. 11) Les compteurs …
… de paillettes, perles ou autres accessoires du même genre, pour autant que ces accessoires ne soient pas … et les torses. Ce sont des produits guipés du même genre que les fils guipés. Leur âme est cependant nettement … de longueur indéterminée et de faible largeur , du genre utilisé notamment pour orner des vêtements ou des …
… filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note … autres articles du n° 74.13 . e) Les fils et baguettes enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). f) …
… La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant … ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les toiles …
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