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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …
Classification opinions
… détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi … et de rechargement, un stylet métallique et un stylet de remplacement en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation (destiné à être …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et … de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : … - - Granit 6802.99 - - Autres pierres Cette position comprend les pierres de taille ou de construction naturelles …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous … précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous … précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales … (« corn flakes » , par exemple). Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du …
Explanatory notes
… panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du … console, un pupitre, une armoire ou un autre support. Ils comportent généralement aussi des dispositifs de mesure, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, … du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, … du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées … comme relevant de cette position du fait de leur composition et de leur présentation qui leur confèrent une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des …
Explanatory notes
… ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s … caractéristiques variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner … d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et …
Explanatory notes
… fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner … d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et … 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les radiateurs pour le chauffage central, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …