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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6 > 2009.61
… D'une valeur Brix n'excédant pas 30 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.24
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.91
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
… Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, … fibres de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en … présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, … décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) … similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …