Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 … comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par rapport à …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ … par des méthodes de raffinage n'entraînant aucune modification de la structure glycéridique initiale. Elle …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . … au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ … 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à …
Section XV > Chapitre 77
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, … en médecine. On l'obtient en la séparant des cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés … par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la … compris dans la présente position, ils ne doivent pas être montés. Montés sur des outils, ils relèvent des positions …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …