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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, …
Explanatory notes
… en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, … dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. La …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier …