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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.60
… Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.10
… Huiles de foies de poissons et leurs fractions …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20
… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.90
… Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes … contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes … des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de … alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par distillation de liquides …Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …