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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le … articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; … en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus …Legal note
… articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; … en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus …Section XI > Chapitre 58
… surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le … rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note … former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en … rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition … par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; … brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le silex sont également rangés …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, … textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La … comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente … ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous … des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour le bétonnage ou …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires … pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires … des enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les … pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET … OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, …Legal note
… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, … n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …