Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité … pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par injection, des sacs tissés, des … ou supérieure à 25 % mais inférieure à 50 % en poids . Sont exclus de la présente position : a) Le polyéthylène …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les … filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton … la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles … les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur …
Explanatory notes
… incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines … pénètrent à travers les trous de la plaque, tombant ainsi sous le tranchant des lames ou des couteaux. Le principe est … électrique incorporé; ils peuvent fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit par … manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a) Les éléments tubulaires de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.10
… Assortiments …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.91
… Isosafrole …