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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, amiante, etc.), à fabriquer la bonneterie (y compris les produits … de vêtements, bérets basques, fez et coiffures similaires, etc.). 2)    Les métiers à bonneterie rectilignes , pour le … destinés à être terminés par couture (bas, chaussettes, etc.). Les métiers rectilignes exécutent aussi bien le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la sorte en articles tels que … automatiques, pour regards, pour enseignes ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de fenêtres, de meubles, etc. C) Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, etc.) noyées dans la masse. 2°)   D'être conçues en vue … des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. Quant à la matière constitutive, elle varie d'un … article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également des aménagements accessoires pour … à accomplir un travail, tel que soulever, creuser, niveler, etc., même si pour exécuter ledit travail l'infrastructure … routiers, tracteurs de travaux publics, tracteurs‑treuils, etc.), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… Les pointes dites de Paris, pour menuisiers, charpentiers, etc.; les pointes de mouleurs; les pointes de vitriers; les … (dans ce dernier cas, les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en barrettes; les … tête fendue; les semences pour cordonniers, tapissiers, etc.; les clous ou crampons à ferrer les chaussures; les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… fiches de classeurs, enveloppes à fenêtres, boîtages, etc.). 3)    Les machines à couper, tracer ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises de dossiers, etc. 4)    Les machines à fabriquer les sacs en papier . 5)  … à fabriquer les enveloppes (découpage, pliage, doublage, etc.). 6)    Les machines pour fabriquer les boîtes pliantes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en … à enrober les grains de poudres insecticides, de toxiques, etc. et généralement constituées par un simple tambour … machines à tailler les greffons de vigne, arbres fruitiers, etc . D)   Les machines à tailler les haies . E)   Les …