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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de … dispositifs d'attache. Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, de toutes espèces, … position ne couvre pas les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, imprégnées, enduites, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… suspendu ou monté sur une colonne ou autre support à mécanisme d'orientation et d'élévation, est équipé d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme de rechargement, soit être munies d'un chargeur (ou magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches …

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