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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… notamment des radio‑isotopes artificiels (par exemple : jauges pour la mesure de l'épaisseur de matériaux en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par le terme …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …

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