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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; … autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… la congélation suivie d'un traitement à l'acide borique permet d'extraire la plus grande partie du menthol et qui … l'huile de camphre dont la congélation et la distillation permettent d'extraire le camphre et le safrol et qui … pour la fabrication des boissons . Ces préparations peuvent être alcooliques ou non et peuvent être utilisées …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le produit est …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu … Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une face, d'impressions ou d'illustrations et permettant d'obtenir, par simple découpage, des couvertures …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles … Parmi celles résultant d'une distillation fractionnée on peut citer : 1) Les éthers et essences de pétrole. … diluants. En raison de leur indice d'octane élevé, ils peuvent également, après adjonction d'additifs appropriés, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …