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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … Ils peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes … de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7); b) les épices et autres produits … des huiles végétales à partir des graines et fruits oléagineux, ainsi que les farines déshuilées, relèvent des …Legal note
… de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7); b) les épices et autres produits …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, … ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes … métallurgiques sous l'effet de pression exercée par deux cylindres tournants entre lesquels le métal laminé … en barres, profilés, etc. C) Les laminoirs à tubes ou tuyaux. D) Les laminoirs pour bandages ou corps de roues de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En … Sont exclus de la présente position : a) Les profilés creux y compris les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 … suivants : a) le filage à chaud de lingots ronds moulés en creux ou percés; b) le soudage longitudinal ou hélicoïdal …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de … Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …