WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.33
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502 > 5502.10
… D'acétate de cellulose …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et …
Explanatory notes
… emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et … fines réunies entre elles et avec l’âme au moyen de fils textiles pouvant constituer, au surplus, un ornement. … l’application de couleurs. Il est à noter cependant que ces termes n’ont pas la même signification dans tous les pays et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… Ils sont fabriqués en blanc, en noir ou en toutes autres teintes unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement … caractérisés par leur surface non lisse (obtenue telle quelle en cours de fabrication) et parmi lesquels on … voulus. Les verres de l'espèce, qui peuvent aussi être teintés dans la pâte, sont utilisés pour garnir les fenêtres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du … ou en broderie et de certaines garnitures unitaires, telles que les glands, les floches. Les articles de la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, … coupantes ), tenailles, brucelles et outils similaires , tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.50
… Fontes brutes alliées; fontes spiegel …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.50
… Autres chromates et dichromates; peroxochromates …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.2
… Copolymères d'acétate de vinyle …