Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). … granit, porphyre, serpentine, par exemple). Les articles en granito ou en terrazzo constituent également des variétés de … un dégagement de gaz; les plaques de l'espèce ne sont toutefois pas moulées sous pression, mais coulées avant le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux … les garnitures montées. D) Les boîtes de vitesses de tous types (mécaniques, surmultipliées, présélectives, … de suspension (autres que les ressorts), les barres de torsion. K) Les roues (en tôle emboutie, en acier moulé, à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En … Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. … lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils sont parfois pourvus de dispositifs … 1) Les châssis de véhicules blindés et leurs parties (tourelles, portes et capots blindés, etc.). 2) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - … diapositives peut être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur … table sur laquelle est placé le papier sensibilisé, le tout monté sur un support horizontal ou vertical ajustable. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). … et les autres déchets de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou … déchets de coton cardés ou peignés ( n° 52.03 ). d) Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e) Les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à … qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, … de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes … en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou … 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …