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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ … à charge axiale ou butées), certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des charges radiales et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la …
Classification opinions
… automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : … comprend pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de …
Classification opinions
… sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston … d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du … … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, indépendamment de … adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et … mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …