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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205 > 9205.10
… Instruments dits « cuivres » …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils … du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.10
… Agrafes, crochets et oeillets …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.10
… Ciments non pulvérisés dits « clinkers » …