WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2616 > 2616.10
… Minerais d'argent et leurs concentrés …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y …
Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 …Legal note
… ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de … présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre … le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant réglée à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, … carcasses pour chapeaux (fils modistes), de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n° 72.17 ). 2°) Les fils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou … utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En … la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… glycol. Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. Application de la …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …