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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). … canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris … CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à … 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le … ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation, d’accélérateurs, de retardateurs ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 … des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes … etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, … Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou … et les échalotes. 2) Les aulx. 3) Les poireaux, la ciboulette (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) … ou oléopneumatiques). Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et … châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis de franges. 2) Les écharpes … fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …