… et actionnés à l'aide d'un pédalier ou d'une manivelle et ayant la forme d'animaux. 4) Les autos à pédales, qui … des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques … les forts et autres accessoires. 9) Les articles de sport ayant le caractère de jouets présentés sous forme de …
… par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou rayonnement ultraviolet pour produire un objet en 3 … photopolymères ou des matières plastiques). Un laser UV balaye et durcit la première couche de matières plastiques, … tête d’impression puis elle est durcie sous l’effet d’un rayonnement UV . 4) Les machines à extrusion de matière …
… (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de … soit le temps de jeu, soit directement le montant à payer en fonction de ce temps ( n° 91.06 )et les compteurs … à mouvement d'horlogerie et indiquent le montant à payer tantôt en fonction du temps, tantôt en fonction du …
… De même, les psychés et miroirs similaires (pour salons d'essayage de tailleurs, pour magasins de chaussures, etc.) … alouettes, par exemple) ( Chapitre 95 ). e) Les miroirs ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …
… tubes et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; les moules pour la fabrication de … de laitier ou autres scories de hauts fourneaux, et n'ayant pas le caractère des ouvrages à usages d'isolants …
… ou apprêtées, entières, non assemblées et non découpées ou n'ayant pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage … ( n ° 43.03 ). b) Les assemblages (les articles ayant fait l'objet d'un galonnage, par exemple) comportant …
… chasse et de tir sportif , de tous calibres, à âme lisse ou rayée. Les fusils et carabines de chasse possèdent … 6) Les pistolets d'abattage à cheville, articles ayant l'apparence de pistolets pour le tir à blanc, dans …
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