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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, …
Explanatory notes
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … machines à sabler ( n° 84.24 ). c) Les machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … Reste comprise ici la filasse peignée ou autrement travaillée pour le filage (mais non filée), qui se présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou …