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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.10
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration … de surveillance de paramètres physiologiques) : 9018.11 ‑ ‑ Electrocardiographes 9018.12 - - Appareils de diagnostic par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; …
Explanatory notes
… pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par … jouets peuvent être sans mouvement ou à moteur (mécanique, électrique ou autre). Parmi ceux‑ci on peut citer : … ( autres que ceux du groupe A ), trains (même électriques), avions, bateaux, par exemple, et leurs …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …