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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, … tous les cas sans égard à leur poids par mètre. Il s'agit ordinairement de tresses tubulaires constituées, le plus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, … ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence … par addition d'un composé aminé, un acide ou un anhydride organique, un complexe de trifluorure de bore ou un polymère …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou … utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces d'orfèvrerie, et, certains d'entre eux, pour la fabrication de … pourvu qu ’ils n’aient pas été transformés en parties ni en organes d’appareils. V) Sous forme de feuilles minces sans …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des … les rendre ainsi plus aptes à subir le tannage. Elles sont ordinairement à base d'enzymes sélectionnées, de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant … fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé … de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement l'enregistrement du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …