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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… ( n° 85.10 ). g)    Les appareils de téléphonie ( n° 85.17 ). h)    Les appareils récepteurs de télévision ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… la conversion vidéo (généralement les articles des n°s 85.17, 85.28 ou 85.29 ). b) Les appareils de signalisation …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… en papier ou carton pour la correspondance du n° 48.17. k)    Les plaques pour toitures constituées par un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… autres que les articles pour la correspondance du n ° 48.17 et les articles visés dans la Note 10 du présent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… sous ces formes, elles relèvent des n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement. 3)     Dérivés chimiques …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ne comprend pas les boutons de manchettes ( n°s 71.13 ou 71.17 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… 48 et notamment les Notes explicatives des n ° s 48.17 et 48.20 ). Outre les produits dont le classement est …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… de table) et autres outils ou instruments, du n° 44.17 . d)      Les ouvrages du Chapitre 46 . e)      Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… sucreries (y compris celles à base de miel naturel), du n° 17.04 . Sont en outre exclus de la présente position les …

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