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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …
Explanatory notes
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de … sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); … et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds … position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres … ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …Section X > Chapitre 47 > Position 4703 > 4703.1 > 4703.11
… De conifères …
Section X > Chapitre 47 > Position 4703 > 4703.2 > 4703.21
… De conifères …
Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.1 > 4704.11
… De conifères …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.2
… Etoffes à boucles …