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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

INN

… … anazocine … ancriviroc … apalutamide … arimoclomol … asciminib … astémizole … atazanavir … atélocantel … avacopan …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en … C) Les collections et spécimens pour collection relevant de sciences déterminées (zoologie, botanique, minéralogie, …

Legal note

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des … différentes, au n°  85.48 . D. - MACHINES ET APPAREILS SUSCEPTIBLES VIRTUELLEMENT DE RELEVER DE PLUSIEURS POSITIONS …

Legal note

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… appareil doté d’un système d’exploitation mobile capable de scanner des balises RFID (identification par radiofréquence) … des photos classiques, mais aussi d’une application de scannage préinstallée. Elle peut servir à passer des appels …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… du cadre (les pattes) est courbée pour permettre au siège d'osciller et d'être converti en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs … La porte et le mécanisme n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des … - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les armées, ainsi que …

Legal note

… et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade … placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération. 5.‑ …

Legal note

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade … placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération. 5.‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, … lue simultanément sous forme d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La … doit être raccordé directement au moyen d'une interface SCSI (« Small Computer Systems Interface ») à une machine …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01); … les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie … pour la teinture ou le tannage ( n° 14.04 ). 2)    Les bois sciés, dédossés, tranchés, déroulés, rabotés, poncés, …

Legal note

… en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01); … les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie … désigne les sousproduits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie …

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