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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières … vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à … machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le travail du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, … parties et accessoires (+). - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, … organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines 8443.12 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle … sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande … et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées … un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 ‑ Cartes‑lettres, cartes postales non … séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles … ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans tête, appointées à un ou aux deux bouts. On peut également obtenir …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… textiles ( n° 37.03 ). La plaque ou la feuille servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de … Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les procédés d'impression, … plastique photosensible. Elles peuvent être collées sur un support en métal ou en toute autre matière. Certaines de ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement …
Explanatory notes
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement … fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour le traitement thermique des matières par … notamment, du passage du courant dans des résistances appropriées, de l'arc électrique, etc. La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …