Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au … pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la … de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les … citer : A) Les instruments de détermination du point , tels que les sextants, les octants, les azimuts. B) …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au … du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et … Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris les bitumes asphaltiques) et les … Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs … édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de tablettes constituées par … ou de ses sels et de substances non alimentaires, tels l'hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate de sodium) …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …