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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation … cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation … organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, … susmentionnés ou permettant d’effectuer leur assemblage en vue de l’impression (composition), que ces travaux soient …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) … dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes …
Explanatory notes
… matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) … isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques 8547.90 ‑ Autres A.‑ PIECES ISOLANTES, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type … de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour … Les aliments sont ensuite transportés et vendus dans la barquette. Ces récipients sont généralement jetés après un …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 … différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… analogiques) ou des signaux analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui … peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont généralement des disques ou des cassettes qui constituent le support …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par … ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4703.11 - - De conifères 4703.19 - - Autres que de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …