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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées … avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … (n° 97.01) ; les gravures, estampes et lithographies originales (n° 97.02); les œuvres originales de l’art …

Legal note

… 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées … avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée … recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;              … d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;              ‑    d'un seul pantalon, même montant …

Legal note

… supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée … recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;              … d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;              ‑    d'un seul pantalon, même montant …

Section XV

Explanatory notes

…          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21). …

Legal note

…          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les … n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, …

Legal note

… essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les … n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, …

Section V > Chapitre 27

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles du …

Legal note

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles du …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Legal note

… en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Section XI

Explanatory notes

…          t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par …

Legal note

…          t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par …

Section XIV > Chapitre 71

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, … d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les …

Legal note

… 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, … d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les …

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