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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition … proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur composition, sont trop fragiles pour avoir une métallurgie propre. Ils sont employés pour introduire dans les laitons, dans les bronzes ou dans le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, … n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente sous‑position. En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- … ou essentiellement par une matière plastique photosensible qui peut être fixée sur un support. Les plaques sensibles … . Le Chapitre 37 comprend, en outre, dans le n° 37.07, des produits chimiques à usages photographiques et des produits …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 … toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n° 74.01 . Sous réserve des dispositions de … et les paillettes sont généralement obtenues par broyage de feuilles minces. La forme lamellaire peut être distinguée à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En … quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en … perçage et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En … a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou … Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 … cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la … essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …