Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). … comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types … Relèvent également de la présente position les pompes distributrices de liquides, comportant un dispositif …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. … de navettes pour le tissage, de pièces de machines, d'isolateurs ou d'autres articles pour les industries …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en …
Explanatory notes
… qui donne une pâte offrant un grain ténu homogène, qui les distingue des porcelaines. B) Le grès cérame, quoique … épaisseur (notamment dans le fond des tasses). Mais ils se distinguent nettement de la porcelaine proprement dite par leur cassure, grenue et terreuse et non vitrifiée; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du …
Explanatory notes
… huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, … ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, … basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées … Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, qui a pour effet de couper ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non … pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres … et mortiers réfractaires à base de terre de chamotte ou de dinas, pour le revêtement des fours ou autres usages ( …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères … utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium … du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de … oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …