Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de … de malt . Les extraits de malt sont obtenus en faisant macérer le malt dans l'eau, puis en concentrant plus … bas âge ou pour usages diététiques ou culinaires et pour la fabrication de produits pharmaceutiques. Il existe des …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; …
Explanatory notes
… revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; … Bon nombre des machines de cette position ne sont en fait qu'une cuve, un réservoir ou un autre récipient équipés … fils de trame, afin que le tissu ne rétrécisse plus aussi facilement par la suite. 17) Les apprêteuses et les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), …