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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en … relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente … englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… extérieur. Le produit n’est pas utilisé pour l’éclairage de locaux ou pour l’éclairage extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à … couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. … des articles formés, en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un … de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. … véhicule est constitué d’un habitacle à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La … Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69
… Autres …
Classification opinions
… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre …
Explanatory notes
… orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39
… Autres …