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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE … fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ Cétones acycliques ne contenant …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, … ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1
… Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4
… Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
… Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …