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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission … ‑ Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes : 8525.81 - ‑ … ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; par contre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de fonderie 8480.20 ‑ Plaques … compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres matières …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments et … zinc, sulfure de mercure (vermillon véritable), carbonate basique de plomb (céruse), chromate de plomb, etc. ( … ) ( n° 29.42 ). c) Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. … sous la pression du museau de l’animal. G ) Les tondeuses mécaniques pour animaux . Les tondeuses ordinaires à main …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé thermique, chaque fibre étant revêtue en profondeur d'un …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, … congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, … congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, …
Classification opinions
… parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur … ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets …Section IV > Chapitre 16
… poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …