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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, …
Explanatory notes
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à … de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …
Explanatory notes
… des pièces au moyen d'une bande de papier ou de carton, le scellement du rouleau ou de la liasse et, parfois … de pièces) relèvent des n°s 84.23 ou 90.16 , selon le cas. 5) Les distributeurs automatiques de billets de … non mécaniques relèvent du n° 82.14 ou, s'ils ont le caractère de jouets, du Chapitre 95 . 8) Les appareils à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Explanatory notes
… Les pylônes et portiques qui servent de support aux câbles électriques ne sont pas considérés comme matériel … matière constitutive ( n°s 68.10 , 73.08 , etc., selon le cas). B.‑ APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) … commandée depuis le tableau électrique de la cabine de contrôle réglant l'admission et l'échappement de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des … styrène‑butadiène (SBR); caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres … le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l ou plus ‑ … huiles végétales ou minérales, lait, alcool, latex, soude caustique, carbure de calcium ou autres produits chimiques, matières …Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas. Toutefois, A) ne relèvent pas du … les enceintes et microphones; 4°) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou 5°) les moniteurs et …Legal note
… dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas. Toutefois, A) ne relèvent pas du … les enceintes et microphones; 4°) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou 5°) les moniteurs et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose … d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est … métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …