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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813 > 4813.20
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.94
… D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles … l'emploi. Dans ce cas, la quantité d'amiante ajoutée n'excède généralement pas 5 % en poids. Sont, en revanche, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, … tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, … l'outil; les mortaiseuses-poinçonneuses, pour les travaux nécessitant l'enlèvement rapide d'un volume important sur …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », … ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …