Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres … les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2) Les aulx. 3) Les poireaux, la ciboulette …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … entes, marcottes, plançons et rejetons. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente … ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; … activés . Ils sont ordinairement obtenus par traitement à haute température de charbons d'origine végétale, minérale …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles … qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être … , articles rigides qui constituent le squelette du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les … citer : 1) Les plieuses en feuillets , utilisées pour le brochage ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de … livrets, suspendus à la main en différents points d’une chaîne d’alimentation , sont classés, rassemblés et amenés …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles … sud ( Thunnus maccoyii ) 0303.49 ‑ ‑ Autres - Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) , anchois ( Engraulis spp .), …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme … visées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la présente …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) … perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de …