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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres … produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de … organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS RESIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur …
Explanatory notes
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 … sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de … aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus … Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la … 2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 2620.29 ‑ ‑ Autres 2620.30 … La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et 71.12 ) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - … en pierre ou en béton. 3) Les machines à scier par fil hélicoïdal , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un système de poulies à gorge, le fil pénètre dans …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous … 8) Les sous‑ produits obtenus par concentration des eaux résiduaires de la préparation des jus d'agrumes, parfois … peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.30
… Résinoïdes …